Mentions légales
Service client
MENTIONS LEGALES SITE Alice & Mois
www.aliceetmois.com
Conformément aux dispositions des articles art. 6-III et art. 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.aliceetmois.com les présentes mentions légales.
_ Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés :
art. 22 et art. 32
_ Code de la consommation : art. L. 121-18
_ Code général des impôts : art. 286 ter
_ Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
INFORMATIONS LEGALES
Identification du site
Nom du site : www.aliceetmois.com
URL complète du site : http://www.aliceetmois.com
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
En vertu de l’article art. 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans la cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site est édité par :
Rouxel frères
8, place de Breteuil
75015 Paris
numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : 443335955RM075
capital social de la société : 8 000 €
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : FR40443335955
Directeur de publication :
Alice Rigaud
Adresse email : alrigaud5@gmail.com
Web master du site :
Emmeline Cossic
Adresse email : emmelinecossic@gmail.com
Hébergeur du site :
L’hébergeur du site aliceetmois est OVH
Siège social OVH : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Utilisateurs :
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.aliceetmois.com